MAP Transitoire ou MANEX U.E des exploitants drones

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L’un des changement les plus importants pour les exploitants que nous sommes, est sans conteste la disparition du MAP au profit du MANEX. Certes, durant la période de transition, la DGAC nous permet d’utiliser notre bon vieux MAP pour ceux qui en possédaient un avant le 31/12/2020, mais uniquement si vous appliquez les mises à jours OBLIGATOIRES introduites par l’AMC, conformément à l’UAS.SPEC.030.


MAP ou MANEX ?

Avant l’entrée en application de la réglementation européenne, les exploitants qui réalisaient des activités particulières avaient obligation de détenir, mettre à jour et faire appliquer un Manuel d’Activités Particulières (MAP).
Cette exigence est remplacée, dans la réglementation européenne par une obligation équivalente de détenir, mettre à jour et faire appliquer un manuel d’exploitation (MANEX) « lorsque le risque et la complexité de l’exploitation l’exigent ».
La DSAC considère qu’en catégorie Spécifique la rédaction d’un MANEX est nécessaire, hormis pour les aéronefs captifs.
Dans le cadre des déclarations selon les scénarios standards nationaux :
les MAP rédigés avant la date du 31 décembre 2020 seront acceptés, sans modification, comme étant des MANEX au sens de la réglementation européenne.
Cependant, à la date de déclaration selon l’un des scénarios standards européens. Le MANEX devra être conforme aux dispositions de l’AMC 1 et du GM1 du point UAS.SPEC.030(3)(e) du règlement UE 2019/947.
Dans le cadre des autorisations d’exploitation : les MAP rédigés avant la date du 31 décembre 2020 seront acceptés comme étant des MANEX au sens de la réglementation européenne.
L’exploitant d’UAS devra néanmoins compléter les informations contenues dans le MAP avec les sections manquantes. Elles figurent dans l’AMC 1 et le GM1 du point UAS.SPEC.030(3)(e) du règlement UE 2019/947.
Et plus particulièrement contre :
– Les mesures de protection contre les interventions illicites et l’accès non autorisé.
– Les exigences relatives au traitement des données à caractère personnel.
– Les lignes directrices pour réduire au minimum les nuisances associées à l’opération.
Ce dernier point est très important !!! Vous avez donc l’obligation de mettre à jour votre MAP pour pouvoir exercer à partir du 1er janvier 2021.

 


MANEX TRANSITOIRE

Notre ministère de tutelle à donc récemment publié un canevas de MANEX « transitoire » afin de permettre aux Exploitants enregistrés avant le 31/12/2020 de mettre à jour leurs anciens MAP et d’être en conformité avec la Réglementation UAS sous scenarii nationaux.
Ce MANEX TRANSITOIRE permet également aux nouveaux exploitants enregistrés depuis le 1er janvier 2021 de disposer d’un canevas en conformité avec leur nouvelle activité.


ATTENTION !!

Ce MANEX n’est absolument pas adapté pour les Exploitants qui :
– Doivent effectuer des missions au sein des États Membres de l’Union Européenne et des pays ayant ratifié le Règlement d’Exécution UE-2019/947.
– Doivent effectuer des missions sous PDRA, SORA ou LUC.
Pour ces exploitants, le MANEX doit OBLIGATOIREMENT être conforme avec les AMC et GM du Règlement d’exécution UE-2019/947 et doivent impérativement être rédigés et joints aux demandes d’autorisations sous ces scenarii Européens, auprès de la DSAC.
Merci  à Thierry Morh  d’Aéro Pyxis Consulting pour toutes ces précisions.

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